Des gâteaux au chocolat, des climatiseurs, des vêtements pour enfant, des shampooings, des pneus de vélo… Les publications de la plateforme « Rappel conso » ont un petit air de liste à la Prévert, en moins poétique. Depuis sa création en 2021, le site concentre toutes les alertes diffusées par les ministères de l’Agriculture, de l’Économie et de la Transition Écologique concernant les produits alimentaires ou des biens d’équipement qui présentent des risques pour la santé ou la sécurité. Résultat : environ 9 200 rappels lancés en deux ans, dont plus de 7 000 rien que pour l’alimentation.
« Il y a toujours…
Des gâteaux au chocolat, des climatiseurs, des vêtements pour enfant, des shampooings, des pneus de vélo… Les publications de la plateforme « Rappel conso » ont un petit air de liste à la Prévert, en moins poétique. Depuis sa création en 2021, le site concentre toutes les alertes diffusées par les ministères de l’Agriculture, de l’Économie et de la Transition Écologique concernant les produits alimentaires ou des biens d’équipement qui présentent des risques pour la santé ou la sécurité. Résultat : environ 9 200 rappels lancés en deux ans, dont plus de 7 000 rien que pour l’alimentation.
« Il y a toujours une société responsable »
Auprès des consommateurs qui pourraient paniquer face à ce tsunami, la Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes (DGCCRF) se veut rassurante. « Cette évolution tient davantage à l’appropriation de la procédure de rappel par les opérateurs » souligne Céline Vialettes, responsable de l’unité Alerte. « Cette plateforme, unique, est un outil complémentaire aux mesures que doivent déployer les professionnels pour informer activement les consommateurs : les affichettes en magasin, les contacts clients… » Et a priori, ils ont tout intérêt à le faire.
Le lancement du site s’est fait en pleine crise des aliments contaminés à l’oxyde d’éthylène, un fongicide interdit en Europe. Plusieurs milliers de produits ont fait l’objet d’alerte pendant plusieurs mois. D’où l’importance de la coopération internationale. « Dès qu’un produit non conforme avec la norme européenne, est identifié dans un autre pays, il fait l’objet d’un rappel ici en France » explique Céline Vialettes. « Et même si le fabricant n’est pas européen, il existe, pour chaque bien mis sur le marché, une société installée dans un état-membre qui est responsable de la sécurité et de la conformité des produits. » Et c’est elle l’interlocutrice des organismes de contrôle.
Sanction proportionnelle à la quantité
Le fait de ne pas procéder à la déclaration de rappel auprès de l’autorité de référence, ou de communiquer des informations inexactes ou incomplètes, est puni d’une amende de 1 500 euros, 3 000 euros en cas de récidive. Une pichenette comparée aux énormes chiffres d’affaires de certains industriels de l’agroalimentaire. Sauf que « l’amende est proportionnelle à la quantité de produits concernés » précise la DGCCRF qui évoque aussi la possibilité de poursuite pénale selon la nature de l’infraction. Si le délit de tromperie est reconnu, le professionnel risque jusqu’à sept ans et 750 000 euros d’amende. « La phase de pédagogie est terminée » insiste Céline Vialettes. « Les professionnels connaissent la procédure et savent ce à quoi ils s’exposent. »
La DGCCRF tient à jour un annuaire des opérateurs, dont l’historique détermine la vigilance. Malgré des renforts accordés par le gouvernement aux contrôles alimentaires (150 personnes) après les scandales Buitoni/Nestlé et Ferrero, « nous n’avons pas les moyens de tout contrôler, mais nous efforçons de renforcer ce maillage » commente la responsable. Des prélèvements et des essais sont aussi directement réalisés par les laboratoires de la DGCCRF, sur certaines catégories de produits, en fonction des tendances de consommation (poêle à granulés, paddle…) ou des profils d’utilisateurs (enfants, seniors, etc). « Avant de déclencher un rappel, le risque est évalué selon son impact, selon la probabilité qu’il survienne (usage simple ou conditions particulières), et selon l’usager ».
Les particuliers peuvent aussi eux-mêmes faire remonter leurs (mauvaises) expériences via « Signal Conso », un outil complémentaire de Rappel Conso. Et cela ne marche pas seulement pour les arnaques en ligne : des clubs de golf qui perdent la tête et assomment un partenaire sur le green, un paddle qui se dégonfle en plein milieu d’un plan d’eau… Dans les années 2010, les nombreux retours clients concernant des meubles en mousse imbibés d’antifongiques, et des réactions allergiques spectaculaires, ont induit un changement de réglementation.
En ce moment, l’attention est tournée sur les piles boutons, présentes dans les jouets pour enfants… Et de plus en plus ingérées. Alors pour éviter les éventuelles brûlures de l’œsophage, « les normes ont dû être renforcées sur la fermeture du capot des piles ou sur la solidité de leur emballage. » Difficile d’anticiper les usages détournés malgré l’inflation des normes.
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